Nouveaux juges, nouvelle justice

Domaines d'expertise

• Etude des évolutions touchant la justice (en particulier l’office du juge, juridictions pénales, civiles et adminsitratives) ;
• Etude de l’accès à la justice et du service public de la justice ; 
• Etude des modes amiables de règlement des différends (médiation, conciliation) ;
• Etude de l’arbitrage commercial et de la Soft Law.

Axes de recherche

Travaux collectifs et individuels sur l’accès au juge et à son office

• Recherche sur l’influence du contentieux de masse conjuguée aux difficultés économique (nationales, européennes ou internationales) sur le système judiciaire,
• Etude sur la tension entre la demande sociale de justice et les moyens à la disposition de l’Etat,
• Recherche d’une justice facilement accessible et efficace,
• Réflexion sur la place des juges au sein d’une « offre plurielle de justice »,
• Etude de l’accès au juge, de l’office du juge et des alternatives aux juges.

Exemples de Réalisations

• Projet DEMAJUST. Dématérialisation et accès à la justice : les acteurs de la justice et le numérique en Bourgogne Franche-Comté (sous la direction de C. Tirvaudey, CRJFC, Mohamed Hilal, INRAE, Julie Le Gallo, AgroSup Dijon)
• Catherine Tirvaudey (dir.), Le rôle du juge en matière de MARD/PRD. Regards croisés Québec, Suisse, Belgique, France (PUFC, 2021)
• Filali Osman, Najet Brahmi, Vincent Egéa (dir.), La procédure civile dans les pays de l’Union pour la Méditerranée (Bruylant, 2020)
• Catherine Tirvaudey (dir.), Les droits étrangers au secours des modes amiables de règlement des différends (PUFC, 2019)
• Christophe Geslot, Pascal Jan, Pierre-Yves Monjal (dir.), La concurrence des juges en Europe (Clément Juglar, 2018)
• Virginie Donier, Béatrice Lapérou-Scheneider (dir.), L’accès à la justice de la personne vulnérable en droit interne (L’épitoge/Lextenso, 2016)
• Virginie Donier, Béatrice Lapérou-Scheneider (dir.), L’accès au juge. Recherche sur l’effectivité d’un droit (Bruylant, 2013)

En complèment

Mots clés complémentaires : contentieux, médiation, office du juge, arbitrage, justiciable, dématérialisation de la justice, procédure.