Droit et Patrimoines

Domaines d'expertise

• Droit privé : droit patrimonial et extrapatrimonial de la famille, rural, privé immobilier et droit du logement.
• Droit public : droit de l’environnement, de l’urbanisme, de la culture et des archives, Finances publiques, Fonction publique territoriale.
• Histoire du droit : dans le secteur de la santé (archives hospitalières, filiation maternelle), de la famille, de la pratique notariale, et histoire des sources.

Axes de recherche

• Patrimoine des personnes : Ce patrimoine est étudié sous l'angle du patrimoine individuel, familial ou collectif. Les fonctions économiques, sociales et environnementales du patrimoine constituent le fi­l directeur de l'ensemble des recherches que ce soit à propos du logement, de l'entreprise agricole, ou des biens de famille.
• Patrimoine commun : Ce patrimoine est étudié sous l'angle de la protection de l'espace rural et de l'environnement (politiques publiques environnementales et urbanisme), du droit de la culture (archives et patrimoine culturel) et de la politique des territoires (fi­nances publiques, fonction publique territoriale et politique agricole).

Exemples de Réalisations

Recherches collectives :

• K. Fiorentino et S. Monnier (dir.), Les archives de la justice, Ed. Lextenso, Institut francophone pour la Justice et la Démocratie, à paraitre.
•  K. Fiorentino et S. Monnier (dir.), Les archives de la vigne et du vin. Enjeux patrimoniaux, juridiques et culturels, Paris, L'Harmattan, 2020.
• J. Mekhantar, Fonction publique: les trente ans du statut général des fonctionnaires de l'Etat et des collectivités territoriales, ESKA 2017. Actes du colloque à Dijon de septembre 2014.

Recherches individuelles :

• V. Bonnet, L’usufruit successif, Ellipses, coll. Droit notarial, avril 2020.
• C. Bugnon, La loi "Egalité et citoyenneté" et la politique du logement social. Un nouveau jeu d'acteurs en faveur de la mixité sociale, JCP A, 2017.
• H.  Bosse-Platière, Les biens communs en agriculture, Lexisnexis, 2020 (co-direction avec J-B. Millard).
• P.-Y. Condé, Turning Sovereignty Upside Down, in Br. Latour, P. Weibel (eds.), Critical Zones. The Science and Politics of Landing on Earth, Cambridge, Mass., MIT Press & ZKM, 2020
• C. Coutant-Lapalus,  Plaidoyer pour un droit du logement, RRJ juin 2021.
• A. Jeannin, Vocabulaire et modalités de la représentation juridique au haut Moyen Âge, dans La représentation politique et ses instruments avant la démocratie Moyen âge-Temps modernes, sous la direction d’Arnaud Fossier, Dominique Le Page, Bruno Lemesle, Dijon, EUD, 2020.

En complèment

Mots clés complémentaires : 

Archives, Agriculture, Bioéthique, Environnement, Famille, Logement, Notariat, Patrimoine, Santé.