Ordres, systèmes et origines des normes

Domaines d'expertise

Identification et analyse des normes sur un marché sectoriel, à l’échelle transnationale :

• Vérification de leur juridicité et de l’existence d’un ordre juridique non étatique
• Mise en perspective de ces ordres juridiques avec ceux d’origine étatique (tant régionaux - droit de l’Union européenne – que nationaux - un ou des droits internes) afin d’étudier leur conciliation, le dialogue possible qui existe entre eux. 

Axes de recherche

• Pluralisme juridique (pluralisme normatif)
• Hiérarchie des normes
• Rapport de systèmes
• Droit transnational
• Lex mercatoria ; lex sportiva
• Règles matérielles internationales
• Droit uniforme
• Normes à effet extraterritorial

Exemples de Réalisations

• Les sources du droit administratif global, par R. Maurel, LexisNexis, 2021, vol. 56
• Sources du droit, commerce international, éthique et marchés - 50 ans de travaux de l'école de Dijon, dir. C. Jourdain-Fortier, LexisNexis, 2020, vol. 53.
• Analyse comparée du droit français réformé des contrats et des règles matérielles du commerce international, dir. C. Jourdain-Fortier et de M. Mignot, LexisNexis, 2016, vol. 47.
• L'ordre public et l'arbitrage, dir. E. loquin et S. Manciaux, LexisNexis, 2014, vol. 42.
• « École de Nice / école de Dijon - Contribution du Credimi » (et alii), RIDE, 2013-4, pp. 459-473.
• Les règles matérielles internationales, Cours à l'Académie de droit international de La Haye, Recueil des cours 2006, tome 322.
• Le droit des activités spatiales à l’aube du XXIe siècle, dir. L. Ravillon, LexisNexis Litec, 2005, volume 25.
• Souveraineté étatique et marchés internationaux à la fin du 20ème siècle. À propos de 30 ans de recherche du Credimi. Mélanges en l'honneur de Philippe Kahn. Litec, 2000, volume 20.
• La mondialisation du droit, dir. E. Loquin et C. Kessedjian. Litec, 2000, volume 19.

Projet :  Journées Ph. Khan, Les « mouvements » du pluralisme juridique.