Marchés, investissements et régulations

Domaines d'expertise

Etudes sectorielles sur différents marchés, visant à s’interroger sur les mécanismes de marché et leur capacité à répondre aux évolutions de la société et à ses aspirations, selon une méthode inductive (à partir de questionnaires adressés aux opérateurs d’un secteur économique donné) et dans une approche pluridisciplinaire alliant l’analyse juridique à l’analyse économique, notamment celle des investissements réalisés et des pratiques des opérateurs économiques.

Axes de recherche

• Marchés sectoriels (marché du sport, marchés pharmaceutique et médical, marchés environnementaux notamment des énergies renouvelables, marchés immatériels…)
• Circulation et établissement des personnes (physiques et morales)
• Circulation des richesses
• Protection et utilisation des données
• Innovation
• Fiscalité
• Propriété intellectuelle
• Régulation, autorégulation, autorités de régulation
• Limites au marché : ordre public, protection de la personne, de la santé, de l’environnement et de l’éthique

Exemples de Réalisations

• Newspace. La nouvelle économie des activités spatiales : les enjeux juridiques et éthiques, colloque international en partenariat avec le CNES, Dijon, 10 :09/2021 (à paraître)
• Le droit des affaires pharmaceutiques : vers la caractérisation d'une Lex Pharmaceutica ?, sous la direction de M. Guerriaud, Cl. Jourdain-Fortier et I. Moine-Dupuis, Lexisnexis, 2020, vol. 54
• Les pratiques de l’industrie pharmaceutique au regard du droit de la concurrence, sous la direction de C. Jourdain-Fortier et I. Moine-Dupuis. LexisNexis Litec, 2010, volume 34.
• Souveraineté étatique et marchés internationaux à la fin du 20ème siècle. À propos de 30 ans de recherche du Credimi. Mélanges en l'honneur de Philippe Kahn. Litec, 2000, volume 20.
• Mondialisation et droit de la concurrence, sous la direction de W. Abdelgawad. LexisNexis Litec, 2008, volume 30.
• L'exploitation commerciale de l'espace. Droit positif, droit prospectif, sous la direction de Ph. Kahn. Litec, 1992, volume 15.
• L'exploitation commerciale de l'espace. Droit positif, droit prospectif, sous la direction de Ph. Kahn. Litec, 1992, volume 15.
• De l'énergie nucléaire aux nouvelles sources d'énergie : vers un nouvel ordre énergétique international ?, sous la direction de Ph. Kahn. Librairies Techniques, 1979, volume 6.

Projet en cours de réalisation pour 2023 : le marché du vin.